Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VISIONEER
SCANSOFT, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
93494064
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2013

Présentation de la marque VISIONEER

Déposée le 26 novembre 1993 par la société SCANSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VISIONEER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société SCANSOFT domicilié(e) 9 Centennial Drive, Peabody,01960 Massachusetts,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2252965) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2252965) - 75017 - France.

La marque VISIONEER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISIONEER est expirée depuis le 25 novembre 2013.

SCANSOFT a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOMASTER , PAPERPORT , PHOTOFACTORY


SCANSOFT, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 9 Centennial Drive, Peabody,01960 Massachusetts,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2252965) - États-Unis


SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2252965) - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2003 n°2252965 - Publication au BOPI 2003-11-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 8 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175921 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 25 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382068 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 25 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382069 - Publication au BOPI 2003-11-25

Inscription le 6 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405376 - Publication au BOPI 2005-01-06

Inscription le 30 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414786 - Publication au BOPI 2005-06-30

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

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